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Conditions d’utilisation
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En visitant notre site et/ou en procédant à un achat, vous bénéficiez de notre « Service » et consentez à être lié par les conditions générales suivantes (« Conditions d'utilisation », « Conditions »), y compris les modalités et politiques additionnelles référencées dans le présent document ou accessibles par lien hypertexte. Ces Conditions d'utilisation régissent l'accès de l'ensemble des utilisateurs du site, y compris les visiteurs, prestataires, acheteurs, commerçants et/ou contributeurs de contenu.
Nous vous invitons à lire attentivement les présentes Conditions d'utilisation avant d'accéder à notre site ou de l'utiliser. En naviguant sur une quelconque partie du site, vous reconnaissez être lié par ces Conditions. Si vous n'agréez pas l'intégralité des termes et conditions de cet accord, vous n'êtes pas autorisé à accéder au site ni à utiliser les Services. Si ces Conditions d'utilisation sont considérées comme une offre, l'acceptation y est expressément cantonnée.
Tout nouvel outil ou toute fonctionnalité nouvelle ajoutée à la boutique sera également assujettie aux Conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons la faculté d'actualiser, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions en publiant les mises à jour sur notre site internet. Il vous incombe de consulter périodiquement cette page. Le fait de continuer à naviguer sur le site après l'affichage de modifications vaut acceptation sans réserve de celles-ci.
Notre boutique en ligne est hébergée par la société Shopify Inc., qui met à notre disposition l'infrastructure technique de commerce électronique nous permettant de vous proposer nos créations et Services.
ARTICLE 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En adhérant aux présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité légale dans votre État, province ou pays de résidence, ou avoir atteint cet âge et nous avoir accordé votre consentement exprès pour autoriser toute personne mineure sous votre tutelle à utiliser ce site. Vous ne devez en aucun cas employer nos créations à des fins illégitimes ou non autorisées, ni transgresser, dans le cadre de l'utilisation du Service, les lois en vigueur au sein de votre juridiction (y compris, sans s'y limiter, les lois relatives à la propriété littéraire et artistique). Il est formellement interdit de transmettre des vers informatiques, virus ou tout programme à vocation destructrice. Tout manquement ou violation de l'une quelconque des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser l'accès au Service à quiconque, pour tout motif et à tout moment. Vous reconnaissez que vos données (à l'exclusion formelle des coordonnées de cartes bancaires) peuvent transiter sans chiffrement et faire l'objet (a) d'acheminements sur divers réseaux ; et (b) de réglages techniques visant à répondre aux exigences des réseaux ou matériels interconnectés. Les informations bancaires font toujours l'objet d'un chiffrement sécurisé lors de leur transit sur les réseaux. Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, céder, revendre ou exploiter tout ou partie du Service, l'usage du Service, l'accès au Service ou tout point de contact sur le site web par lequel le Service est rendu, sans notre accord préalable écrit. Les titres insérés dans cet accord ne figurent qu'à des fins pratiques et ne sauraient altérer ou limiter la portée des présentes Conditions.
ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne saurions être tenus responsables de l'inexactitude, du manque d'exhaustivité ou de l'obsolescence des éléments diffusés sur ce site. Les données sont proposées à titre purement indicatif et ne doivent pas constituer le motif exclusif de vos décisions sans recourir à des sources d'information premières, plus exactes ou plus récentes. Vous assumez l'entière responsabilité de la confiance accordée au contenu de ce site. Ce site peut contenir certaines informations à valeur rétrospective. Ces données historiques ne sont par nature pas actuelles et sont fournies pour mémoire. Nous nous réservons le pouvoir de corriger le contenu du site sans avoir l'obligation de l'actualiser. Vous convenez qu'il relève de votre devoir de suivre l'évolution de nos publications.
ARTICLE 4 – MODIFICATIONS APPORTÉES AU SERVICE ET AUX PRIX
Les prix de nos créations peuvent être révisés sans avertissement préalable. Nous nous réservons la prérogative d'altérer, suspendre ou interrompre le Service (ou toute partie de son contenu) à tout moment et sans préavis. Notre responsabilité ne pourra être engagée envers vous ou envers un tiers pour toute révision tarifaire, suspension, modification ou interruption du Service.
ARTICLE 5 – CRÉATIONS OU SERVICES
Certains articles ou Services peuvent être proposés exclusivement en ligne par le biais du site web. Ces articles peuvent faire l'objet de quantités limitées et ne sont susceptibles d'échange ou de retour qu'en conformité avec notre Politique de Remboursement. Nous nous efforçons de restituer aussi fidèlement que possible les nuances et représentations visuelles de nos produits sur la boutique en ligne. Nous ne pouvons certifier que l'affichage des couleurs sur votre écran d'ordinateur sera dépourvu de variations. Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter la distribution de nos créations ou Services à toute personne, zone géographique ou autorité territoriale, prérogative pouvant être exercée au cas par cas. Nous nous réservons la latitude de restreindre les volumes proposés pour tout produit ou Service. Les descriptions et listes de prix sont susceptibles d'évoluer à tout moment, à notre entière appréciation et sans avertissement. Nous nous réservons la possibilité de retirer un produit du catalogue à tout moment. Toute offre de produit ou Service sur ce site est nulle et non avenue là où la réglementation l'interdit. Nous ne garantissons pas que la qualité des pièces, Services, informations ou matériels obtenus réponde parfaitement à vos attentes, ni que toute anomalie éventuelle soit corrigée sans délai. Nous donnons la faculté à nos clients de précommander des créations sélectionnées avant leur diffusion courante. Cet alinéa détaille les stipulations régissant les précommandes :
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Modalités de règlement : Le montant intégral doit être versé au comptant dès la confirmation de la précommande.
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Délai prévisionnel d'exécution : La date indicative d'expédition est stipulée sur la fiche descriptive, dans votre panier et lors du paiement final. Bien que nous fassions notre possible pour respecter cet échéancier, des aléas imprévus peuvent survenir. Le cas échéant, les acquéreurs en seront avertis dans les meilleurs délais par e-mail.
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Annulation et remboursements : Avant le départ du colis, le client a la possibilité d'annuler sa précommande à tout moment en prenant contact avec notre service client. Un remboursement complet, incluant les acomptes versés, interviendra sous 14 jours à compter de la réception de la demande. Dès lors que le colis est expédié, les règles ordinaires de notre politique de retour prennent effet.
ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES RENSEIGNEMENTS DU COMPTE
Nous nous réservons le droit de rejeter toute commande passée sur notre site. Nous pouvons, à notre discrétion exclusive, restreindre ou supprimer les volumes commandés par client, foyer ou bon de commande. Ces dispositions peuvent concerner des ordres émis via un même compte, une même carte bancaire ou partageant une adresse de facturation ou de livraison similaire. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous tenterons d'en aviser l'acheteur via l'e-mail, l'adresse de facturation ou le téléphone communiqués lors de la saisie. Nous nous réservons l'autorité d'interdire les commandes semblant provenir de revendeurs, soldeurs ou distributeurs professionnels.
Vous convenez de fournir des renseignements d'achat et de compte exacts, véridiques et complets pour toute transaction passée sur notre boutique. Vous vous engagez à actualiser sans attendre vos données de profil (e-mail, numéros et dates d'expiration des cartes de paiement) afin de nous permettre de concrétiser vos achats et de vous joindre en cas de nécessité.
Pour davantage de précisions, veuillez consulter notre Politique de Remboursement.
ARTICLE 7 – OUTILS FACULTATIFS DE TIERS
Nous sommes susceptibles de vous ouvrir l'accès à des modules tiers sur lesquels nous n'exerçons aucune emprise, maîtrise technique ou surveillance. Vous admettez et reconnaissez que nous donnons accès à ces dispositifs « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ou caution d'aucune nature. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant aux conséquences résultant de votre recours à ces modules tiers facultatifs. Toute utilisation de votre part des instruments optionnels mis à disposition sur le site relève de vos seuls choix et risques ; vous devez vous assurer de maîtriser et de valider les règles contractuelles édictées par les concepteurs tiers concernés. Nous pourrons à l'avenir intégrer de nouveaux Services ou modules (notamment par la parution d'outils complémentaires). Ces innovations resteront assujetties aux présentes Conditions d'utilisation.
ARTICLE 8 – LIENS RENVOYANT VERS DES TIERS
Certains éléments, articles et Services mis à disposition via notre site peuvent intégrer des données dépendant de tiers. Les liens hypertextes émanant de tiers peuvent réorienter les internautes vers des espaces numériques indépendants de nos services. Nous n'avons pas pour mission d'expertiser la conformité de ces contenus et déclinons toute obligation ou responsabilité au titre des matériels, sites ou achats réalisés auprès d'entités tierces. Nous récusons toute responsabilité au titre des désagréments ou préjudices survenus lors de l'acquisition de marchandises, Services ou données via des adresses web extérieures. Prenez soin d'étudier les chartes de ces tiers avant de nouer des relations contractuelles. Toute réclamation relative à un produit tiers devra être signifiée directement à ce dernier.
ARTICLE 9 – COMMENTAIRES D'UTILISATEURS, AVIS ET CONTRIBUTIONS
Si, sur sollicitation de notre part, vous nous adressez des dossiers précis (par exemple des participations à des jeux), ou si, de votre plein gré, vous nous soumettez des réflexions créatives, conseils, propositions ou documents par voie électronique, postale ou autre (nommés globalement « commentaires »), vous nous concédez le droit, sans limitation de temps ni réserve, d'adapter, publier, dupliquer, distribuer, transcrire et utiliser sur tout support les contributions transmises. Nous ne saurions être astreints à (1) préserver le secret de ces commentaires ; (2) indemniser financièrement leurs auteurs ; ou (3) formuler une quelconque réponse. Nous nous réservons le droit de surveiller, corriger ou retirer tout propos que nous qualifierons, à notre libre appréciation, d'illégal, injurieux, violent, diffamatoire, obscène ou heurtant les droits de propriété intellectuelle ou les présentes Conditions d'utilisation. Vous certifiez que vos écrits ne violeront aucun droit de tiers, qu'il s'agisse du droit d'auteur, des marques déposées, de la vie privée ou de droits exclusifs patrimoniaux. Vous vous interdisez également de propager des textes outrageants, délictueux, ou d'introduire des logiciels malveillants altérant la marche du Service ou des réseaux associés. Il vous est défendu d'usurper une fausse identité afin de tromper notre équipe ou les tiers sur la source des messages. Vous assumez l'entière charge des propos émis et de leur conformité. Nous déclinons toute responsabilité relative aux avis rédigés par vous ou des tiers.
ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La transmission de vos données à caractère personnel via notre boutique en ligne est strictement régie par notre Politique de Confidentialité.
ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il se peut parfois que des renseignements affichés sur notre site ou au sein du Service comportent des coquilles, inexactitudes ou omissions touchant les fiches d'articles, tarifications, offres, coûts d'expédition, délais de transit ou états des stocks. Nous nous réservons la prérogative de rectifier toute défaillance ou omission, d'actualiser les éléments ou d'annuler des commandes lorsque des données du Service s'avèrent erronées, à tout moment et sans mise en demeure préalable (y compris postérieurement à la validation de votre achat). Nous ne souscrivons aucun engagement d'actualiser ou de préciser les données diffusées sur le Service ou sur les plateformes affiliées, sauf lorsque la réglementation en vigueur nous y contraint formellement. Aucune date de mise à jour inscrite sur le Service ne saurait accréditer la révision générale de l'ensemble des contenus.
ARTICLE 12 – COMPORTEMENTS PROHIBÉS
Outre les interdictions fixées dans ces Conditions d'utilisation, il vous est expressément défendu d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins délictueuses ; (b) pour inciter des tiers à perpétrer des actes répréhensibles ; (c) pour enfreindre toute ordonnance, loi ou directive internationale, européenne ou locale ; (d) pour violer nos droits de propriété industrielle ou intellectuelle ou ceux de tiers ; (e) pour persécuter, outrager, diffamer, calomnier, dénigrer, menacer ou discriminer une personne en raison de son identité de genre, orientation sexuelle, culte, race, origine, tranche d'âge ou situation de handicap ; (f) pour consigner de fausses déclarations délibérées ; (g) pour héberger ou propager des virus informatiques ou codes destructeurs visant à compromettre le Service, d'autres domaines ou le réseau Internet ; (h) pour capter frauduleusement les données personnelles d'autrui ; (i) pour vous livrer au pollupostage (spam), à l'hameçonnage (phishing), au détournement (pharming), à l'indexation ou à l'aspiration de données (scraping) ; (j) dans un but contraire aux bonnes mœurs ; ou (k) pour entraver les protocoles de sécurité du Service ou du réseau Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à vos Services en cas de transgression de ces interdictions.
ARTICLE 13 – EXONÉRATION DE GARANTIE ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous n'assurons ni ne garantissons aucunement que l'accès à notre Service sera dispensé de manière continue, ponctuelle, inviolable ou exempte d'aléas techniques. Nous ne cautionnons point que les indications recueillies par le truchement du Service seront d'une fidélité ou d'une constance sans faille. Vous reconnaissez sans réserve que nous pouvons interrompre l'exploitation du Service durant des périodes indéfinies ou révoquer les accès sans mise en garde. Vous admettez que le recours au Service, ou l'inaptitude à le manipuler, demeure sous votre entière responsabilité. Le Service et l'ensemble des créations remises sont dispensés (sauf disposition formelle de notre part) « en l'état » et « selon les disponibilités », sans allégation ni engagement tacite d'aucune sorte, notamment quant aux garanties implicites de valeur marchande, de longévité, d'adaptation à un besoin spécifique ou de non-contrefaçon. En aucune occurrence Khu Khu, sa fondatrice, ses collaborateurs, affiliés, prestataires ou fournisseurs de licences ne pourront être tenus pour débiteurs de blessures, manques à gagner, pertes d'économies, déperdition d'enregistrements, coûts de réapprovisionnement ou préjudices directs ou indirects fondés sur une responsabilité délictuelle (y compris par inadvertance) ou contractuelle issus de l'emploi du Service ou de pièces livrées, même si notre enseigne avait été avertie de l'éventualité de pareils désagréments. Lorsque certaines dispositions légales nationales ne permettent pas l'exclusion de responsabilité pour dommages collatéraux, la nôtre sera strictement cantonnée au plafond décrété par l'ordre public.
ARTICLE 14 – RÉPARATION ET DÉDOMMAGEMENT
Vous vous engagez formellement à dédommager, préserver et tenir quitte Khu Khu, sa représentante légale, filiales, mandataires sociaux, partenaires et préposés face à toute réclamation ou poursuite, y compris les honoraires judiciaires appropriés, initiée par un tiers en conséquence directe d'une violation de votre part des présentes Conditions d'utilisation ou des lois en vigueur.
ARTICLE 15 – DISJONCTION
Dans l'hypothèse où l'une des dispositions de ces Conditions d'utilisation serait jugée inapplicable, illicite ou frappée de nullité, ladite stipulation n'en demeurera pas moins applicable dans la mesure accordée par les dispositions impératives de la loi, la fraction non exécutoire étant réputée disjointe de la convention sans dénaturer la portée des autres articles.
ARTICLE 16 – TERME DU CONTRAT
Les obligations et passifs contractés par chacune des parties antérieurement au dénouement de la convention demeureront pleinement recevables postérieurement à ladite rupture pour tous les besoins légaux. Ces Conditions d'utilisation ont vocation à s'appliquer jusqu'à notification de résiliation opérée par vous ou par notre atelier. Vous pouvez rompre cet accord à votre convenance en nous notifiant formellement votre volonté de cesser tout recours à nos Services ou en cessant toute visite de notre portail. Si nous suspectons ou constatons un manquement de votre part aux prescriptions ici exposées, nous nous réservons la latitude de rompre la présente convention sans préavis, sans décharge des montants demeurés exigibles jusqu'au terme acté, tout en vous refusant si opportun l'accès à nos prestations.
ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DES ACCORDS
Le fait que nous n'exercions pas un droit stipulé dans ces Conditions ne saurait constituer une renonciation définitive au bénéfice de cette prérogative. Ces Conditions d'utilisation, associées aux notices et politiques opérationnelles présentées sur notre espace numérique, composent l'entière convention conclue entre les contractants et régissent vos visites en primant sur tous les pourparlers passés, verbaux ou écrits. Toute difficulté d'interprétation relative aux dispositions rédigées ne pourra être instruite au détriment de l'auteur de leur formulation.
ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE
Ces Conditions d'utilisation, ainsi que les accords annexes par lesquels nous accomplissons des prestations pour votre compte, sont rigoureusement régis et interprétés selon la législation de l'Espagne.
ARTICLE 19 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS D'UTILISATION
La version courante des Conditions d'utilisation peut être vérifiée à volonté sur la présente page. Nous conservons la discrétion d'actualiser ou de transposer nos clauses contractuelles en publiant des révisions sur le site. Il vous appartient de contrôler le site périodiquement. Votre utilisation reconduite des Services postérieurement aux révisions vaut adhésion intégrale aux modifications.
ARTICLE 20 – COORDONNÉES ET CONTACTS
Pour toute interrogation afférente aux Conditions d'utilisation, veuillez vous adresser à :
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Raison / Titulaire : Khu Khu (Victoria Jane Speyer)
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Adresse postale : Av. del Oeste 26, Puerta 28, 46001 Valence, Espagne
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E-mail : info@khukhu.com
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Ligne fixe : +34 963 83 93 59
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Téléphone portable : +34 684 02 16 69
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Numéro de TVA intracommunautaire : ESY0887487T